Mentions légales
Dernière mise à jour : 17/06/2026
Éditeur du site
Le présent site et la plateforme CODART sont édités par Frédéric Leleu, entrepreneur individuel (EI), exploitant sous le nom commercial « CODART ».
Siège : 1 chemin de l'Oule, Appartement 7, 31130 Flourens, France.
SIREN : 105 931 802 · SIRET (siège) : 105 931 802 00018 · Code APE : 6201Z (programmation informatique).
Micro-entreprise (régime micro-BIC). TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).
Contact : contact@codart.fr.
Directeur de la publication
Frédéric Leleu.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Les données applicatives sont stockées chez Supabase sur une infrastructure située dans l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de la plateforme (code, design, marques, textes) est la propriété de CODART, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les contenus déposés par les professionnels utilisateurs restent leur propriété.
Données personnelles
Pour les données collectées via ce site (prise de contact, inscription), le responsable de traitement est CODART. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression en écrivant à contact@codart.fr.
Pour les données traitées par les professionnels clients dans le cadre de leur activité (leurs propres clients, rendez-vous, ventes…), le professionnel est responsable de traitement et CODART agit en qualité de sous-traitant au sens du RGPD.
Cookies
La plateforme n'utilise que des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (session, sécurité). Aucun cookie publicitaire ni traceur tiers n'est déposé.
Voir aussi les conditions générales.